La Responsabilité Administrative
Jean-Pierre Dubois
Préparé par notre atelier d'insertion — chaque achat crée un emploi solidaire
Description
L'étude de la responsabilité de l'administration (Etat, collectivités territoriales, établissements publics) concerne au premier chef les étudiants en droit, puisqu'elle fait partie intégrante du programme de droit administratif. Mais elle intéresse également toute personne qui risque de subir des préjudices du fait de l'action de l'administration : la responsabilité des hôpitaux publics en raison des transfusions sanguines ayant provoqué le Sida constitue un exemple.
L'intérêt de l'ouvrage tient à ce que l'auteur analyse avec un talent pédagogique rare tous les types de cas dans lesquels la responsabilité administrative est engagée et la manière dont les juridictions les traitent : en particulier, les évolutions les plus récentes de la jurisprudence font l'objet d'une analyse minutieuse et lumineuse, qui permet à tout un chacun de comprendre comment les droits à réparation sont évalués.