Fiscalite Francaise 2003

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2003 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : • La taxe sur la valeur ajoutée : principes, champ d'application, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, assujettis et redevables partiels, régimes d'imposition à la TVA. • L'imposition des résultats de l'entreprise (BIC - IS) principes généraux, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de PIS, déficits fiscaux. • Les impôts sur le revenu : principes généraux, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales. • L'imposition sur le capital : droits d'enregistrement impôt de solidarité sur la fortune. • Les impôts directs locaux : principes généraux, impôts fonciers, taxe d'habitation, taxe professionnelle. • Les autres impositions et les taxes diverses : taxes liées à l'activité, aux salaires, taxes sur les véhicules, l'épargne salariale. Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2003, loi de finances rectificative pour 2002, loi de financement de la sécurité sociale 2003,...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2003.